En bref :

• Licence Personnelle : Créez un nombre illimité de projets et de posts en tant qu'individu.
• Licence d'Équipe : Créez un nombre illimité de projets et de posts en équipe.

Cet Accord de Licence (« Accord ») est conclu entre Andone, représenté par Sugirthan Sivarajah, dont les coordonnées sont [email protected], et vous, l'utilisateur (« Licencié »), concernant l'utilisation du modèle de codage Andone (le « Produit ») disponible à l'adresse https://andone.fr/ (le « Site Web »). En téléchargeant, accédant ou utilisant le Produit, le Licencié accepte d'être lié par les termes et conditions de cet Accord.

1. Octroi de Licence

   1.1 Licence Personnelle

   Sous réserve des termes et conditions de cet Accord, Andone accorde au Licencié une licence personnelle non exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour utiliser l’application Andone aux fins suivantes :

   • Créer un nombre illimité de projets.
   • Créer un nombre illimité de posts
   • Partager ses posts à un nombre illimité de destinataires

   1.2 Licence d'Équipe

   Sous réserve des termes et conditions de cet Accord, Andone accorde au Licencié une licence d'équipe non exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour utiliser le modèle de codage Andone aux fins suivantes :

   • Créer un nombre illimité de projets.
   • Créer un nombre illimité de posts
   • Partager ses posts à un nombre illimité de destinataires
   • Partager son espace avec d'autres membres de l'équipe.

2. Restrictions

   Le Licencié ne doit pas :

   • Retirer, altérer ou obscurcir des avis de droit d'auteur, des marques déposées ou d'autres avis de propriété de l’application Andone.
   • Utiliser Andone d'une manière qui viole les lois, règlements ou droits de tiers applicables.
   • Sous-licencier, louer, donner à bail ou transférer sa licence Andone ou tout droit accordé en vertu de cet Accord.

3. Propriété et Propriété Intellectuelle

   Andone conserve tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur et en rapport avec l’application Andone. Cet Accord ne confère pas au Licencié de droits de propriété sur l’application Andone.

4. Garantie et Avertissement

   L’APPLICATION ANDONE EST FOURNIE « TEL QUEL » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION.

5. Limitation de Responsabilité

   DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, ANDONE NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS DÉCOULANT DE OU LIÉS À L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER L’APPLICATION ANDONE, MÊME SI ANDONE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

6. Droit Applicable et Juridiction

   Cet Accord sera régi et interprété conformément aux lois de la France, sans tenir compte de ses principes de conflits de lois. Tout litige découlant de ou en relation avec cet Accord sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

7. Accord Complet

   Cet Accord constitue l'accord complet entre le Licencié et Andone concernant l'objet ici présent et remplace tous les accords, représentations, garanties et compréhensions antérieurs ou contemporains.

   Dernière mise à jour : 30 avril 2024